Les délibérations du Comité Syndical

2019

comité syndical du 5 février :

DCS 2019-I-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2019-I-02 : Arrêt du compte de gestion pour l’exercice budgétaire 2018

DCS 2019-I-03 : Adoption du compte administratif pour l’exercice 2018 et affectation des résultats

DCS 2019-I-04 : Adoption du budget primitif pour l’exercice budgétaire 2019

DCS 2019-I-05 : Convention avec l’Agence d’Urbanisme et de Développement de l’Agglomération Strasbourgeoise (ADEUS)

DCS 2019-I-06 : Désignation d’un représentant du PETR au Conseil d’Administration de la Maison de La Nature de Muttersholtz

2018

comité syndical du 18 décembre :

DCS 2018-II-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2018-II-02 : Adoption du procès-verbal du comité syndical du 13 février 2018

DCS 2018-II-03 : Élection d’un membre du Bureau du PETR

DCS 2018-II-04 : Orientations Budgétaires pour l’exercice 2019

DCS 2018-II-05 : Délégation au Bureau : contrats de partenariat

DCS 2018-II-06 : Modification du tableau des effectifs du PETR

comité syndical du 13 février :

DCS 2018-I-01 :  Désignation du secrétaire de séance

DCS 2018-I-02 : Adoption du procès-verbal du comité syndical du 19 décembre 2017

DCS 2018-I-03 : Élection d’un membre du Bureau du PETR

DCS 2018-I-04 : Arrêt du compte de Gestion pour 2017

DCS 2018-I-05 : Adoption du compte administratif pour l’exercice 2017 et affectation des résultats de l’exercice

DCS 2018-I-06 : Modification du tableau des effectifs du PETR

DCS 2018-I-07 : Adoption du budget primitif pour l’exercice 2018

DCS 2018-I-08 : Convention avec l’Agence de Développement et d’Urbanisme de l’Agglomération Strasbourgeoise ( ADEUS)

DCS 2018-I-09 : Motion relative à la desserte ferroviaire du Val d’Argent

2017

comité syndical du 19 décembre

DCS 2017-III-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2017-III-02 : Adoption du procès-verbal du comité syndical du 13 juin 2017

DCS 2017-III-03 : Animation d’une démarche « Climat Aire Énergie » et élaboration d’un Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)

DCS 2017-III-04 : Orientations budgétaires pour l’exercice 2018

DCS 2017-III-05 : Adhésion volontaire au Centre Départemental de Gestion de la fonction Publique territoriale du Bas-Rhin

DCS 2017-III-06 : Adhésion à la plateforme « Alsace Marchés Publics »

DCS 2017-III-07 : Adhésion à l’Association Nationale des Pôles Territoriaux et des Pays (ANPP)

DCS 2017-III-08 : Adhésion à l’Association « Initiatives Alsace Centrale »

 

 

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