Les délibérations du Comité Syndical

2021

comité syndical du 18 mars :

DCS 2021-II-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2021-II-02 : Règlement intérieur du comité syndical

DCS 2021-II-03 :Renouvellement du conseil de développement territorial

DCS 2021-II-04 : Arrêt du compte de gestion pour l’exercice 2020

DCS 2021-II-05 : Adoption du compte administratif pour l’exercice 2020 et affectation des résultats

DCS 2021-II-06 : Adoption du budget primitif pour l’exercice 2021

DCS 2021-II-07 : Service d’accompagnement à la rénovation énergétique (SARE)

DCS 2021-II-08 : Mobilité : édition 2021 défi “j’y vais”

DCS 2021-II-09 : Environnement : subvention “appel d’air” aux associations ADEAP et Trajets

DCS 2021-II-10 : Habitat et aménagement du territoire : convention avec l’agence d’urbanisme et de développement de l’agglomération strasbourgeoise (ADEUS)

DCS 2021-II-11 : Désignation du représentant du PETR au sein de l’assemblée générale de l’agence d’urbanisme et de développement de l’agglomération strasbourgeoise (Adeus)

DCS 2021-II-12 : Désignation du représentant du PETR au sein de l’assemblée générale de l’établissement public foncier d’Alsace (EPFA)

DCS 2021-II-13 : Désignation du représentant du PETR au sein de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Giessen-Liepvrette

DCS 2021-II-14 : Désignation du représentant du PETR au sein du conseil d’Administration du Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement (CPIE) – Maison de la Nature du Ried et de l’Alsace Centrale

DCS 2021-II-15 : Désignation du représentant du PETR au sein de l’assemblée générale de l’association “Initiatives Alsace Centrale”

DCS 2021-II-16 : Désignation du représentant du PETR au sein de l’assemblée générale de l’association “TRION CLIMATE”

DCS 2021-II-17 : Désignation du représentant du PETR au sein de l’assemblée générale de l’association nationale des pôles territoriaux et des pays (ANPP)

DCS 2021-II-18 : Désignation du représentant du PETR au sein de l’assemblée générale de l’association de la fédération nationale des SCoT

DCS 2021-II-16 : Désignation du représentant du PETR au comité d’action sociale (CNAS)

comité syndical du 4 février :

DCS 2021-I-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2021-I-02 : Orientations budgétaires pour l’exercice 2021

2020

comité syndical du 17 décembre :

DCS 2020-III-01 : Installation du comité syndical

DCS 2020-III-02 : Approbation du procès-verbal de la séance du comité syndical du 16 septembre 2020

DCS 2020-III-03 : Organisation des séances du comité syndical à distance par visioconférence

DCS 2020-III-04 : Décision budgétaire modificative

comité syndical du 16 septembre :

DCS 2020-II-01 : Installation du comité syndical

DCS 2020-II-02 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2020-II-03 : Élection du président

DCS 2020-II-04 : Composition du bureau

DCS 2020-II-05 : Élection des vice-présidents et autres membres du bureau

DCS 2020-II-06 : Charte de l’élu local

DCS 2020-II-07 : Délégations au bureau et au président

DCS 2020-II-08 : Désignation de représentants du PETR au sein de la commission (CDAC) lorsque le président doit y siéger à un autre titre

DCS 2020-II-09 : Désignation des représentants du PETR au sein de l’assemblée délibérante du Groupement européen de Coopération Transfrontalière (GECT) “Eurodistrict Région Freiburg –     Centre et sud Alsace

comité syndical du 11 février :

DCS 2020-II-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2020-II-02 : Adoption du procès-verbal du comité syndical du 21 janvier 2020

DCS 2020-II-03 : Etude “compétence mobilité du PETR” choix du prestataire et plan de financement

DCS 2020-II-04 : Défi “au boulot, j’y vais à vélo” : convention avec l’association vélo et mobilités actives Grand Est

DCS 2020-II-05 : Plan climat air énergie territorial : avancement de la démarche

DCS 2020-II-06 : Plan climat air énergie de l’Alsace Centrale solde de financement au titre du FEADER

DCS 2020-II-07 : Contrat d’objectif territorial énergies renouvelables (COT ENR) : candidature du PETR

DCS 2020-II-08 : Projet alimentaire territorial : poursuite du projet et convention avec la Maison de la Nature

DCS 2020-II-09 : Dispositif d’aide aux particuliers pour le diagnostic et l’accompagnement à la rénovation énergétique (OKTAVE)

DCS 2020-II-10 : Eurodistrict Région Freiburg à Centre et Sud Alsace : Adhésion au groupement européen de coopération territoriale (GECT)

DCS 2020-II-11 : Arrêt du compte de gestion pour l’exercice budgétaire 2019

DCS 2020-II-12 : Adoption du compte administratif pour l’exercice 2019 et affectation des résultats

DCS 2020-II-13 : Adoption du budget primitif pour l’exercice budgétaire 2020

DCS 2020-II-14 : Convention avec l’Agence d’Urbanisme et de Développement de l’Agglomération Strabourgeoise (ADEUS)

comité syndical du 21 janvier :

DCS 2020-I-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2020-I-02 : Adoption du procès-verbal du comité syndical du 10 décembre 2019

DCS 2020-I-03 : Orientations budgétaires pour l’exercice 2020

2019

comité syndical du 10 décembre :

DCS 2019-II-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2019-II-02 : Adoption des procès-verbaux du comité syndical du 5 février et du 4 juin 2019

DCS 2019-II-03 : Analyse des résultats de l’application du SCoT et prescription de sa révision

DCS 2019-II-04 : Schéma directeur vélo : choix du bureau d’études et plan de financement

DCS 2019-II-05 : Ligne ferroviaire Sélestat – La Vancelle Gare : engagement d’un étude relative aux possibilités d’utilisation de la ligne

DCS 2019-II-06 : Compétence Mobilité : engagement d’une étude relative aux possibilités d’exercice d’une compétence “mobilité” par le PETR

DCS 2019-II-07 : Modification des statuts : transfert de la compétence “plan climat air énergie territorial” (PCAET)

DCS 2019-II-08 : Eurodistrict Région Freiburg – Centre et Sud Alsace : constitution d’un “groupement européen de coopération territoriale” (GECT)

DCS 2019-II-09 : Convention avec la Ville de Sélestat

DCS 2019-II-10 : Décision budgétaire modificative

comité syndical du 4 juin :

DCS 2019-II-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2019-II-02 : Adoption du procès-verbal du comité syndical du 18 décembre 2018

DCS 2019-II-03 : Approbation de la modification N° 1

DCS 2019-II-04 : Avis sur le projet de PLUI de la Vallée de Villé

DCS 2019-II-05 : EURODISTRICT : constitution d’un “Groupement Européen de Coopération Territoriale” (GECT)

DCS 2019-II-06 : Adhésion association TRION-CLIMATE

comité syndical du 5 février :

DCS 2019-I-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2019-I-02 : Arrêt du compte de gestion pour l’exercice budgétaire 2018

DCS 2019-I-03 : Adoption du compte administratif pour l’exercice 2018 et affectation des résultats

DCS 2019-I-04 : Adoption du budget primitif pour l’exercice budgétaire 2019

DCS 2019-I-05 : Convention avec l’Agence d’Urbanisme et de Développement de l’Agglomération Strasbourgeoise (ADEUS)

DCS 2019-I-06 : Désignation d’un représentant du PETR au Conseil d’Administration de la Maison de La Nature de Muttersholtz

2018

comité syndical du 18 décembre :

DCS 2018-II-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2018-II-02 : Adoption du procès-verbal du comité syndical du 13 février 2018

DCS 2018-II-03 : Élection d’un membre du Bureau du PETR

DCS 2018-II-04 : Orientations Budgétaires pour l’exercice 2019

DCS 2018-II-05 : Délégation au Bureau : contrats de partenariat

DCS 2018-II-06 : Modification du tableau des effectifs du PETR

comité syndical du 13 février :

DCS 2018-I-01 :  Désignation du secrétaire de séance

DCS 2018-I-02 : Adoption du procès-verbal du comité syndical du 19 décembre 2017

DCS 2018-I-03 : Élection d’un membre du Bureau du PETR

DCS 2018-I-04 : Arrêt du compte de Gestion pour 2017

DCS 2018-I-05 : Adoption du compte administratif pour l’exercice 2017 et affectation des résultats de l’exercice

DCS 2018-I-06 : Modification du tableau des effectifs du PETR

DCS 2018-I-07 : Adoption du budget primitif pour l’exercice 2018

DCS 2018-I-08 : Convention avec l’Agence de Développement et d’Urbanisme de l’Agglomération Strasbourgeoise ( ADEUS)

DCS 2018-I-09 : Motion relative à la desserte ferroviaire du Val d’Argent

2017

comité syndical du 19 décembre

DCS 2017-III-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2017-III-02 : Adoption du procès-verbal du comité syndical du 13 juin 2017

DCS 2017-III-03 : Animation d’une démarche “Climat Aire Énergie” et élaboration d’un Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)

DCS 2017-III-04 : Orientations budgétaires pour l’exercice 2018

DCS 2017-III-05 : Adhésion volontaire au Centre Départemental de Gestion de la fonction Publique territoriale du Bas-Rhin

DCS 2017-III-06 : Adhésion à la plateforme “Alsace Marchés Publics”

DCS 2017-III-07 : Adhésion à l’Association Nationale des Pôles Territoriaux et des Pays (ANPP)

DCS 2017-III-08 : Adhésion à l’Association “Initiatives Alsace Centrale”