Les délibérations du Comité Syndical

2020

comité syndical du 11 février :

DCS 2020-II-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2020-II-02 : Adoption du procès-verbal du comité syndical du 21 janvier 2020

DCS 2020-II-03 : Etude « compétence mobilité du PETR » choix du prestataire et plan de financement

DCS 2020-II-04 : Défi « au boulot, j’y vais à vélo » : convention avec l’association vélo et mobilités actives Grand Est

DCS 2020-II-05 : Plan climat air énergie territorial : avancement de la démarche

DCS 2020-II-06 : Plan climat air énergie de l’Alsace Centrale solde de financement au titre du FEADER

DCS 2020-II-07 : Contrat d’objectif territorial énergies renouvelables (COT ENR) : candidature du PETR

DCS 2020-II-08 : Projet alimentaire territorial : poursuite du projet et convention avec la Maison de la Nature

DCS 2020-II-09 : Dispositif d’aide aux particuliers pour le diagnostic et l’accompagnement à la rénovation énergétique (OKTAVE)

DCS 2020-II-10 : Eurodistrict Région Freiburg à Centre et Sud Alsace : Adhésion au groupement européen de coopération territoriale (GECT)

DCS 2020-II-11 : Arrêt du compte de gestion pour l’exercice budgétaire 2019

DCS 2020-II-12 : Adoption du compte administratif pour l’exercice 2019 et affectation des résultats

DCS 2020-II-13 : Adoption du budget primitif pour l’exercice budgétaire 2020

DCS 2020-II-14 : Convention avec l’Agence d’Urbanisme et de Développement de l’Agglomération Strabourgeoise (ADEUS)

comité syndical du 21 janvier :

DCS 2020-I-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2020-I-02 : Adoption du procès-verbal du comité syndical du 10 décembre 2019

DCS 2020-I-03 : Orientations budgétaires pour l’exercice 2020

2019

comité syndical du 10 décembre :

DCS 2019-II-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2019-II-02 : Adoption des procès-verbaux du comité syndical du 5 février et du 4 juin 2019

DCS 2019-II-03 : Analyse des résultats de l’application du SCoT et prescription de sa révision

DCS 2019-II-04 : Schéma directeur vélo : choix du bureau d’études et plan de financement

DCS 2019-II-05 : Ligne ferroviaire Sélestat – La Vancelle Gare : engagement d’un étude relative aux possibilités d’utilisation de la ligne

DCS 2019-II-06 : Compétence Mobilité : engagement d’une étude relative aux possibilités d’exercice d’une compétence « mobilité » par le PETR

DCS 2019-II-07 : Modification des statuts : transfert de la compétence « plan climat air énergie territorial » (PCAET)

DCS 2019-II-08 : Eurodistrict Région Freiburg – Centre et Sud Alsace : constitution d’un « groupement européen de coopération territoriale » (GECT)

DCS 2019-II-09 : Convention avec la Ville de Sélestat

DCS 2019-II-10 : Décision budgétaire modificative

comité syndical du 4 juin :

DCS 2019-II-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2019-II-02 : Adoption du procès-verbal du comité syndical du 18 décembre 2018

DCS 2019-II-03 : Approbation de la modification N° 1

DCS 2019-II-04 : Avis sur le projet de PLUI de la Vallée de Villé

DCS 2019-II-05 : EURODISTRICT : constitution d’un « Groupement Européen de Coopération Territoriale » (GECT)

DCS 2019-II-06 : Adhésion association TRION-CLIMATE

comité syndical du 5 février :

DCS 2019-I-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2019-I-02 : Arrêt du compte de gestion pour l’exercice budgétaire 2018

DCS 2019-I-03 : Adoption du compte administratif pour l’exercice 2018 et affectation des résultats

DCS 2019-I-04 : Adoption du budget primitif pour l’exercice budgétaire 2019

DCS 2019-I-05 : Convention avec l’Agence d’Urbanisme et de Développement de l’Agglomération Strasbourgeoise (ADEUS)

DCS 2019-I-06 : Désignation d’un représentant du PETR au Conseil d’Administration de la Maison de La Nature de Muttersholtz

2018

comité syndical du 18 décembre :

DCS 2018-II-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2018-II-02 : Adoption du procès-verbal du comité syndical du 13 février 2018

DCS 2018-II-03 : Élection d’un membre du Bureau du PETR

DCS 2018-II-04 : Orientations Budgétaires pour l’exercice 2019

DCS 2018-II-05 : Délégation au Bureau : contrats de partenariat

DCS 2018-II-06 : Modification du tableau des effectifs du PETR

comité syndical du 13 février :

DCS 2018-I-01 :  Désignation du secrétaire de séance

DCS 2018-I-02 : Adoption du procès-verbal du comité syndical du 19 décembre 2017

DCS 2018-I-03 : Élection d’un membre du Bureau du PETR

DCS 2018-I-04 : Arrêt du compte de Gestion pour 2017

DCS 2018-I-05 : Adoption du compte administratif pour l’exercice 2017 et affectation des résultats de l’exercice

DCS 2018-I-06 : Modification du tableau des effectifs du PETR

DCS 2018-I-07 : Adoption du budget primitif pour l’exercice 2018

DCS 2018-I-08 : Convention avec l’Agence de Développement et d’Urbanisme de l’Agglomération Strasbourgeoise ( ADEUS)

DCS 2018-I-09 : Motion relative à la desserte ferroviaire du Val d’Argent

2017

comité syndical du 19 décembre

DCS 2017-III-01 : Désignation du secrétaire de séance

DCS 2017-III-02 : Adoption du procès-verbal du comité syndical du 13 juin 2017

DCS 2017-III-03 : Animation d’une démarche « Climat Aire Énergie » et élaboration d’un Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)

DCS 2017-III-04 : Orientations budgétaires pour l’exercice 2018

DCS 2017-III-05 : Adhésion volontaire au Centre Départemental de Gestion de la fonction Publique territoriale du Bas-Rhin

DCS 2017-III-06 : Adhésion à la plateforme « Alsace Marchés Publics »

DCS 2017-III-07 : Adhésion à l’Association Nationale des Pôles Territoriaux et des Pays (ANPP)

DCS 2017-III-08 : Adhésion à l’Association « Initiatives Alsace Centrale »